Mentions légales

Édition

Directrice de la publication : Alexandra Degoix

Coordonnées : SOCIETE DE RESTAURATION NUITONNE (SRN) – La Gentilhommière, société à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 037380045, est située au 13, Route de la Serrée NUITS-SAINT-GEORGES (21700)

Informations légales

Le site lagentilhommiere.fr est hébergé par la société OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 6202A – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Conception

Business Web Agence (BWA) – SARL, dont le siège est situé : 13 rue Marguerite Yourcenar 21 000 Dijon Adresse de courrier électronique : contact@bwagence.fr – Tél. : 09 72 422 422

Législation

Droit d’auteur et propriété intellectuelle Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet lagentilhommiere.fr (textes, éléments graphiques, photographies, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. PHOTOS : © Lionnel DUPOUY ; © La Gentilhommière.

Données à caractère personnel

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification. Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à : contact@lagentilhommiere.fr

Informations

La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de la société SRN. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.

Selon l’article L.223-2 du code de la consommation, il est rappelé que le consommateur peut user de son droit à s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique bloctel : bloctel.gouv.fr

Conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contactez par courrier à l’adresse suivante :
La Gentilhommière
13, Route de la Serrée
21700 NUITS-SAINT-GEORGES

Pour toute réclamation. après avoir saisi le service client de l’établissement et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 1 mois, le client peut saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site: www.mtv.travel

Retour en haut